Résolution sur les systèmes d'armes de petit calibre
> Genève, 28 septembre 1979 <

La Conférence des Nations Unies sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques.

Rappelant la résolution 32/152 de l'Assemblée générale des Nations Unies, en date du 19 décembre 1977,

Consciente que des systèmes d'armes de petit calibre (c'est-à-dire des armes et des projectiles) sont mis au point constamment,

Soucieuse de prévenir l'inutile aggravation des blessures provoquées par ces systèmes d'armes,

Rappelant l'accord contenu dans la Déclaration de La Haye du 29 juillet 1899, par lequel les Etats se sont interdit l'emploi, dans les conflits armés internationaux, de balles qui s'ouvrent ou s'aplatissent facilement dans le corps humain,

Convaincue qu'il est souhaitable de déterminer avec précision les effets traumatiques de la génération actuelle et des générations futures de systèmes d'armes de petit calibre, y compris les divers paramètres qui affectent le transfert d'énergie et le mécanisme de blessure de ces systèmes,

1. Prend note avec satisfaction des recherches intensives effectuées sur le plan national et sur le plan international dans le domaine de la balistique des blessures, en particulier en ce qui concerne les systèmes d'armes de petit calibre, ainsi qu'il ressort des documents examinés au cours de la Conférence;
2. Considère que ces recherches et les discussions internationales sur la question ont permis de mieux comprendre les effets vulnérants des systèmes d'armes de petit calibre et les paramètres s'y rapportant;
3. Estime que ces recherches, y compris les essais de systèmes d'armes de petit calibre, devraient être poursuivies en vue de mettre au point une méthodologie normalisée d'évaluation des paramètres balistiques et des effets médicaux de ces systèmes;
4. Invite les gouvernements à poursuivre, conjointement et individuellement, les recherches sur les effets vulnérants des systèmes d'armes de petit calibre et de faire connaître, chaque fois que c'est possible, leurs constatations et leurs conclusions;
5. Accueille avec satisfaction l'annonce qu'un colloque scientifique international sur la balistique des blessures sera organisé à Gothenburg (Suède) à la fin de 1980 ou en 1981 et espère que les résultats du colloque seront communiqués à la Commission du désarmement de l'Organisation des Nations Unies, au Comité du désarmement et aux autres instances intéressées;
6. Fait appel à tous les gouvernements pour qu'ils fassent preuve de la plus grande prudence dans la mise au point de systèmes d'armes de petit calibre, de façon à éviter une inutile intensification des effets traumatiques desdits systèmes.